Les animaux, statut et place dans la société humaine
9h00 : Accueil café
9h30 : Ouverture de l’université d’été
Yves Jean, président de l’Université de Poitiers, Rose-Noëlle Schütz vice-présidente des Ecoles doctorales de l‘Université confédérale Léonard de Vinci, Didier Veillon doyen de la Faculté de droit et des sciences sociales.
Matinée, sous la présidence de Catherine Kamianecki, Magistrat, conseiller à la cour d’appel de Poitiers et titulaire d’un DU en droit animalier
10h00 : Les fondements de l’éthique animale (Hania Kassoul, Université de Poitiers, Faculté de droit)
10h45 : Pause
11h00 : La personnalité juridique des animaux (Jean-Pierre Marguenaud, Université de Limoges, Faculté de droit)
11h45 : Déjeuner libre
Les animaux, sujets de causes
Après-midi, sous la présidence de Jean-Pierre Marguenaud, Professeur de droit privé à l’Université de Limoges.
13h30 : Les « animal studies » (Christine Baron, Université de Poitiers, Faculté de lettres et langues)
14h30 : Le bien-être des animaux d’élevage (Benoit Grimonprez Université de Bourgogne-Franche Comté)
15h15 : Pause
15h30 : Le droit de la non-discrimination au secours de la cause animale (Delphine Tharaud, Université de Limoges, Faculté de droit)
16h15 : Les procès d’animaux. (Adrien Lauba, Université de Poitiers, Faculté de droit)
Soirée d’intégration
Les animaux et les contrats
Matinée, sous la présidence de Marianne Faure-Abbad, 1ère vice doyenne de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
9h00 : La vente d’animaux domestiques (Morgane Reverchon-Billot, Université de Poitiers, Faculté de droit)
9h45 : Droit des obligations et droits des animaux (Kiteri Garcia, Université de Pau et des Pays de l’Adour)
10h30 : Pause
Les animaux et les biens
10h45 : Les modes d’acquisition des animaux dans la tradition civiliste (Élise Frêlon, Université de Poitiers, Faculté de droit)
11h30 : Déjeuner libre
Après-midi, sous la présidence de Jean Lacotte, Vice-procureur au Tribunal de Grande Instance de Poitiers
13h30 : L’animal en propriété intellectuelle (Alexandre Zollinger, Université de Poitiers, Faculté de droit).
14h15 : L’animal, être et avoir de la personne protégée (Laurence Gatti, Université de Poitiers, Faculté de droit)
15h00 : Pause
Les animaux et l’État
15h15 : Les haras nationaux (Jean-Victor Maublanc, Université de Poitiers, Faculté de droit)
16h00 : L’animal en droit fiscal (Jean-Pierre Maublanc, Université de Bordeaux, Faculté de droit)
« La salle Savatier et les toiles de Girieux », visite commentée par le Doyen Didier Veillon
Soirée Terroir
Les animaux, quelles protections aujourd’hui ?
Matinée, sous la présidence de Laurence Gatti, Maître de conférences à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
9h00 : La condition juridique de l’animal au regard du droit pénal (Michel Danti-Juan, Université de Poitiers, Faculté de droit)
9h45 : La protection juridique de l’ours brun (Julien Bétaille, UT1 Capitole, Faculté de droit)
10h30 : Pause
10h45 : La protection des animaux sauvages (Séverine Nadaud, Université de Limoges, Faculté de droit)
11h30 : L‘animal en Droit international humanitaire (Corneliu-Liviu Popescu, Université de Bucarest)
12h15 : Déjeuner libre
Les animaux, quelles protections pour demain ?
Après-midi animée par l’Association Thesa Nostra (association des doctorants de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers)
14h30 : Présentation de la proposition de loi élaborée par les doctorants lauréats du concours « Droit de l’animal : et demain ? » organisé par la Fondation 30 millions d’amis en 2017, par François-Xavier Raducanou, Clémence Renaud, Guillaume Berthias et Vanessa Bordas
16h00 : Pause
16h15 : Atelier doctoral : discussions autour des thèses de droit animalier.
– Roberta Tiesi (Paris 2) : La protection des animaux en droit romain
– Jérôme Leborne (Toulon) : Le droit de la protection pénale de l’animal
– Fatih Kamal (Limoges) : Influence de la charia sur le statut juridique de l’animal en droit marocain
17h30 : Fin de l’atelier doctoral
Soirée récréative de Thesa Nostra
Regards de droits étrangers
Matinée, sous la présidence d’Hania Kassoul, Maître de conférences en droit privé, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
9h00 : Réflexions sur l’amélioration du statut de l’animal en droit civil belge : réformisme ou révolution ? (Johan Van de Voorde, Université d’Anvers)
9h45 : Le statut juridique de l’animal en droit libanais (Bechara Karam, Pr. Faculté de Droit de l’Université du Saint-Esprit de Kaslik)
10h30 : Pause
10h45 : L’animal en droit marocain, unité du statut ou diversité de statuts ? (Fouzi Rherrousse, Université Mohammed premier, Oujda/ Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales, Fès)
11h30 : Déjeuner libre
Après-midi, sous la présidence de François Hervouët, Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
13h30 : La jurisprudence de la Cour constitutionnelle roumaine sur le statut juridique des chiens – errants ou pas (Carmen Achimescu, Université de Bucarest).
Pérégrinations géographiques
14h15 : Le droit animalier en Océanie française (Lucille Boisseau-Sowinski, Université de Limoges, Faculté de droit)
15h00 : Pause
15h15 : L’animal en droit de l’Union européenne (Émilie Chevalier, Université de Limoges, Faculté de droit)
16h00 : Conservation de la faune en Antarctique (Florian Aumond, Université de Poitiers, Faculté de droit)
Soirée thématique
Matinée, sous la présidence de Jean-Victor Maublanc, Maître de conférences à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
9h00 : Les animaux « nuisibles » (Simon Jolivet et Julie Malet-Vigneaux, Université de Poitiers, Faculté de droit)
9h45 : L’utilisation des ressources génétiques dans le cadre Protocole de Nagoya sur l’accès et le partage des avantages (APA), (Didier Bouchon, Université de Poitiers Directeur de l’École doctorale T. Monod, Chimie, Écologie, Géosciences, Agrosciences)
10h45 : Pause
11h00 : Chasse et condition animale (Ph. Lagrange et Denis Rochard, Université de Poitiers, Faculté de droit)
11h45 : Déjeuner libre
Après-midi, sous la présidence d’Hélène Boucard, Professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
14h30 : Conférences de clôtures
– Le juriste : Quel statut pour l’animal ? (Fabien Marchadier, Université de Poitiers, Faculté de droit)
– Le paléontologue : L’humain est-il une espèce à part ? (Franck Guy, Chargé de Recherche CNRS, Directeur Adjoint de PALEVOPRIM, Université de Poitiers)
– Laurent Baheux, photographe. « Émotion et sensibilité animales, la preuve par l’image »
Le lieu de la manifestation est fixé au site du Centre-ville de la Faculté de droit de Poitiers, 43 place Charles de Gaulle, Amphithéâtre Hardoin.
19h : Remise des certificats de l’Université d’été 2019 et soirée de gala animée par le groupe Jazzy Cool.