Jérôme Bossan

JBossanJérôme Bossan est maître de conférences HDR à l’Université de Poitiers et membre de l’Equipe Poitevine de Recherche et d’Encadrement Doctoral en sciences criminelles (EA 1228). Ses travaux sont principalement consacrés à la justice pénale et au droit pénal de la communication.

Travaux récents

– « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », AJ pénal 2015, pp. 179-182

– « De la peine encourue à la peine prononcée », dans le cadre des XXes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles qui se sont tenues les 13 et 14 juin 2014 à Poitiers, sur le thème L’ineffectivité des peines, T. 29, éd. Cujas, 2015, pp. 21-37.

– « Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice », en coll. avec J. Lhuillier, Mieux administrer pour mieux juger – Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, sous la dir. de L. Cadiet, J.-P. Jean et H. Pauliat, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne – André Tunc, T. 58, IRJS éd., 2014

– « La géolocalisation : une mesure à contenu variable », Diritto penale contemporaneo – Rivista trimestrale, 2015, à paraître.

– « Fasc. 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l’édition », in J. Cl. Communication, septembre 2014.

– «Le droit pénal confronté à la diversité des intermédiaires de l’internet », RSC 2013, pp.295-319.

– « Le médecin indiscret », intervention lors des XIXes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles, 15 et 16 juin 2012 à Poitiers, sur le thème Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, T. 28, éd. Cujas, 2013, pp. 49-77.

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