Benoit Grimonprez

Maître de conférences HDR à l’Université de Poitiers et codirecteur du master 2 Droit de l’activité agricole et de l’espace rural, Benoît GRIMONPREZ participe au commentaire du Code rural et de la pêche maritime (LexisNexis 2014) ainsi qu’à l’ouvrage intitulé “Droit rural : Entreprise agricole, Espace rural, Marché agricole” (LexisNexis 2013). Benoît Grimonprez travaille sur les problématiques liées :
– aux relations économiques au sein du secteur agricole : le statut des baux ruraux, la contractualisation des échanges agricoles, les rapports coopératifs, le marché agricole et le droit de la concurrence, les droits de propriété intellectuelle portant sur les semences ;
– à la gestion (environnementale) de l’espace rural : les relations de voisinage (servitudes, troubles anormaux du voisinage), les SAFER et le contrôle des structures, les énergies renouvelables en milieu rural, la protection de la ressource en eau, les instruments politiques et juridiques de sauvegarde des espaces agricoles et naturels.

PRINCIPALES PUBLICATIONS :

Droit rural : Entreprise agricole, Espace rural, Marché agricole, Lexis-Nexis, déc. 2013, avec H. Bosse-Platière, F. Collard, T. Tauran et B. Travely : rédaction de la 3ème partie « Marché agricole ».
Code rural et de la pêche maritime, édition 2014/2015, sous la dir. De H. Bosse-Platière : commentaire intégral des livres V et VI.
« Le notaire et le contrôle des structures : l’appel du devoir », Rép. Defrénois 30 août 2014, n° 15-16, p. 811.
« La coexploitation agricole », in Mélanges en l’honneur du professeur R. Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 673.
« L’indivisibilité du bail rural », Revue de droit rural, oct. 2013, étude 15.
« Préservation des milieux naturels : mise en perspective des outils juridiques », in Sécuriser des engagements environnementaux, Commissariat général au développement durable, Etudes et documents, n° 82, avr. 2013, p. 7.
« Contrats et servitudes : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Revue Droit et Patrimoine juillet-août 2012, p. 56.
« Le voisinage à l’aune de l’environnement », in Variations sur le thème du voisinage, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2012, p. 141.
« Protection des terres agricoles : des mesures sans effet ? », Bull. Dictionnaire permanent Entreprise agricole, décembre 2011, p. 1.
« Agriculture et zones humides : un droit entre deux eaux », Revue de droit rural mai 2011, Etude, 5.

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