Les responsabilités 2017

Lundi 3 juillet 2017

9h30 – 12h30 – Matinée

APPROCHE D’UNE NOTION POLYMORPHE

Ouverture de l’Université d’été – M. le Doyen Philippe LAGRANGE

Quelques observations sur le concept de responsabilité à partir de Hans Jonas Gilles MARMASSE, SHA

Aspects historiques de la responsabilité – Didier VEILLON, IHD

La responsabilité pénale des personnes atteintes de troubles mentaux – Laurence LETURMY, EPRED

14h30 – 17H30 – Après-midi

RESPONSABILITÉ ET DROITS FONDAMENTAUX

[ouvert au grand public, entrée libre et gratuite]

Table ronde avec trois intervenants autour des thèmes suivants :

Responsabilité civile et droits fondamentaux

Responsabilité et droits européens des droits de l’homme

La responsabilité dans les camps de réfugiés et de déplacés internes

Avec Fabien MARCHADIER, ERDP, Ameyo KOUASSI, CECOJI-UP et Florian AUMOND, CECOJI-UP

Soirée d’intégration

Mardi 4 juillet 2017

09h30 – 12H30 – Matinée

RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE 

La responsabilité contractuelle – Hélène BOUCARD, ERDP

Les responsabilités dans le procès civil – Morgane REVERCHON-BILLOT, ERDP

La responsabilité des constructeurs d’immeubles – Marianne FAURE-ABBAD, ERDP

14h30 – 17H30 – Après-midi

RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE

La responsabilité des intermédiaires – David GANTSCHNIG, ERDP

L’obligation de minimiser le dommage – Hobinavalona RAMPARANY, ERDP

L’assurance de responsabilité et la responsabilité contractuelle – Agnès PIMBERT, ERDP

Soirée thématique

Mercredi 5 juillet 2017

09h30 – 12H30 – Matinée

RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE  

Le fait du mineur, source de responsabilité civile  – Anne SCATTOLIN, EPRED

Responsabilité et propriété intellectuelle – Florence CHÉRIGNY, CeCOJi-UP

La responsabilité des professions réglementées – Intervention à double voix de Maître Dominique FAVREAU, Notaire et MCF associé, ERDP et Maître Nicolas GILLET, Avocat

Après-midi libre

Soirée récréative de Thesa Nostra

 

Jeudi 6 juillet 2017 09h30

12H30 – Matinée

RESPONSABILITÉ DES DÉCIDEURS  

La responsabilité de l’associé et du dirigeant de société  – Jean-Claude HALLOUIN, ERDP

La responsabilité des tiers au contrat de travail, consécutive aux dommages économiques subis par les salariés – Vincent BONNIN, ERDP

Les responsabilités dans les procédures collectives – Pascal RUBELLIN, ERDP

14h30 – 17H30 – Après-midi

RESPONSABILITÉ DES DÉCIDEURS

Les personnes responsables en droit pénal du travail – Yannick PAGNERRE, ERDP

L’assurance de responsabilité des décideurs – Joël MONNET, ERDP

Responsabilité internationale des dirigeants – Intervention à double voix de Bernadette AUBERT, EPRED et Philippe LAGRANGE, CECOJI-UP

Soirée connaissance du terroir

 

Vendredi 7 juillet 2017

09h30 – 12H30 – Matinée

RESPONSABILITÉ PUBLIQUE 

La responsabilité administrative  – Maurice AHLIDJA, IDP

La responsabilité des ordonnateurs et des comptables – Anne-Laure GIRARD, IDP

Responsabilités et responsabilisation en droit de la fonction publique – Aurélie VIROT-LANDAIS, IDP

14h30 – 17H30 – Après-midi

PERSPECTIVES TRANSVERSALES 

Faute et responsabilité – François HERVOUËT, IDP

« Torts » et responsabilité – Michel BOUDOT, ERDP

La responsabilité environnementale – Intervention à double voix pour aborder les aspects publicistes de la question : Simon JOLIVET, CERETE ainsi que ses aspects privatistes : Julie MALETVIGNEAUX, ERDP

Soirée de gala de clôture avec cérémonie de remise de certificats de l’Université d’été 2017

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